COMPAGNIE DES BOIS ET DES LAQUES (Société Anonyme), VERNOD-POISY, 74230 LA BALME DE SILLINGY.
Numéro de dépôt :
1289967
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1993
Présentation de la marque COMPAGNIE DES BOIS & DES LAQUES
Déposée le 13 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES BOIS ET DES LAQUES VERNOD-POISY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPAGNIE DES BOIS & DES LAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES BOIS ET DES LAQUES VERNOD-POISY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque COMPAGNIE DES BOIS & DES LAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES BOIS & DES LAQUES est expirée depuis le 13 septembre 1993.
COMPAGNIE DES BOIS ET DES LAQUES VERNOD-POISY a également déposé les autres marques suivantes : LONG SEJOUR
COMPAGNIE DES BOIS ET DES LAQUES (Société Anonyme), VERNOD-POISY, 74230 LA BALME DE SILLINGY. - France
BUGNION ASSOCIES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;abat-jour, hottes d'aération, appareils à air chaud, ampoule d'éclairage, ampoule électrique, équipement et accessoires de salles de bains, et W.C.;cuisinière, congélateur, réfrigérateur, appareils et installations de cuissons, foyers, grille-pains, lampadaires, lampes, plaques chauffantes, radiateurs électriques, ustensiles de cuisson;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, armoires, bibelots en bois, bibliothèques, bois de lits, boiseries pour meubles, cadres, glaces, lits, sièges, tables;petits ustensiles et récipient portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie;instruments et matérial de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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